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ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR
L’édition du site https://www.axess-solutions.eu est assurée par la Société par Actions Simplifiée Groupe Axtom au capital social de 120 000 € euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 830 407 763 00036.
Siège social : 8 rue Henri Rochefort, 75017 PARIS
Téléphone : 01 42 89 10 64
Adresse e-mail : contact@axess-solutions.eu
N° de TVA intracommunautaire : FR43830407763
Propriétaire du site : Aurélien Basin
Directeur de la publication : Aurélien Basin

 

ARTICLE 2 : CONCEPTEUR DU SITE

SARL ARTGOMEDIA
Immeuble Agora
Parc d’activité Armor Ocean
1 rue de Quelisoy Village
56260 Larmor Plage
Tel. : 02 30 96 60 44
Port. : 06 52 41 76 75
Mail : contact@artgomedia.com

 

ARTICLE 3 : L’HÉBERGEUR DU SITE

L’hébergeur du site est la SARL ARGOMEDIA
Immeuble Agora
Parc d’activité Armor Ocean
1 rue de Quelisoy Village
56260 Larmor Plage
Tel. : 02 30 96 60 44
Port. : 06 52 41 76 75
Mail : contact@artgomedia.com

 

ARTICLE 4 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.axess-solutions.eu ne saurait être tenu responsable.

 

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Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

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ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.axess-solutions.eu, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

ARTICLE 8 : CRÉDITS

Photographie :

Réalisation, tournage et montage des vidéos :